Bonjour
je viens ici pour demander conseil à ce qui sont les débiteurs... car sur le net pour les demandeurs on trouve de l'info mais pour les autres (les coupables, en gros) niet.
Comment est réellement calculer la pension? si le parent a des revenus mais non imposable est-ce qu'ils comptent dans le calculer? seul les reveus du parents compte ou aussi ceux de son conjoint?
Merci pour toutes ces infos si vous les avez pour avoir vécu la même chose!
Enfant précédente union et pension alimentaire
- petiteelfe
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Enfant précédente union et pension alimentaire
moi 28ans, mariée, bretagne
bébé 1: c11 dpa le 4novembre
Ethan est né le 8 novembre 2012 par césarienne 4.210kg/51.5cm.
bébé 2: c3 dpa 19 janvier
Emily est née le 8 janvier 2015 par césarienne programmée 3.560kg/49cm.
bébé 1: c11 dpa le 4novembre
Ethan est né le 8 novembre 2012 par césarienne 4.210kg/51.5cm.
bébé 2: c3 dpa 19 janvier
Emily est née le 8 janvier 2015 par césarienne programmée 3.560kg/49cm.
Re: Enfant précédente union et pension alimentaire
Salut Petitelfe
Pour ma part, je suis le parent créditeur, mais je suis assez calée sur le sujet pensions alimentaire.
La PA n'est pas un montant donné au hasard. Il existe une grille qui calcule le montant selon le nombre d'enfants, leur age, et si la garde est exclusive ou alternée. Tu dois pouvoir la trouver il me semble sur le site "www.vos-droits.justice.gouv.fr" , ou en tout cas sur un site officiel de ce genre.
Pour les revenus non imposables, il n’y a pas de règles. Du moment que le parent « débiteur » est non imposé, le calcul de la PA sera à la libre appréciation du juge des affaires familiales.
Pour le conjoint, la loi ne prévoit pas que ses revenus soient pris en compte, car il n'a aucune obligation légale d’entretien des enfants de son conjoint (il n'a d'ailleurs aucun droit sur eux non plus) MAIS, le juge peut ici aussi decider d'en tenir compte.
Voilà, il n'y a donc pas de généralité. C'*ertaines situations sont au cas par cas. Il vaut mieux consulter ton avocat !
Bisous
Pour ma part, je suis le parent créditeur, mais je suis assez calée sur le sujet pensions alimentaire.
La PA n'est pas un montant donné au hasard. Il existe une grille qui calcule le montant selon le nombre d'enfants, leur age, et si la garde est exclusive ou alternée. Tu dois pouvoir la trouver il me semble sur le site "www.vos-droits.justice.gouv.fr" , ou en tout cas sur un site officiel de ce genre.
Pour les revenus non imposables, il n’y a pas de règles. Du moment que le parent « débiteur » est non imposé, le calcul de la PA sera à la libre appréciation du juge des affaires familiales.
Pour le conjoint, la loi ne prévoit pas que ses revenus soient pris en compte, car il n'a aucune obligation légale d’entretien des enfants de son conjoint (il n'a d'ailleurs aucun droit sur eux non plus) MAIS, le juge peut ici aussi decider d'en tenir compte.
Voilà, il n'y a donc pas de généralité. C'*ertaines situations sont au cas par cas. Il vaut mieux consulter ton avocat !
Bisous
- petiteelfe
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Re: Enfant précédente union et pension alimentaire
Merci pour ta réponse
Oui ça y est mon mari a un avocat!
Maintenant je le laisse se débrouiller car e toute façon je ne veux pas me mêler à ses histoires!
Oui ça y est mon mari a un avocat!
Maintenant je le laisse se débrouiller car e toute façon je ne veux pas me mêler à ses histoires!
moi 28ans, mariée, bretagne
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Ethan est né le 8 novembre 2012 par césarienne 4.210kg/51.5cm.
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Emily est née le 8 janvier 2015 par césarienne programmée 3.560kg/49cm.
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